Réductions sur les bas salaires en cas de maladie : L’impact financier et analyse approfondie

Dans le monde du travail, les absences pour maladie peuvent avoir des conséquences financières significatives, en particulier pour les employés touchant des bas salaires. Cet article se penche sur les réductions appliquées aux bas salaires en cas de maladie, en se basant sur un exemple concret. Nous analyserons en détail les différents éléments de rémunération concernés, mettant ainsi en lumière l’impact financier qui découle de ces réductions.

Calcul de la réduction générale des cotisations pour l’année 2023 :

Ce service de l’Urssaf vous permet d’estimer le montant de la réduction annuelle à laquelle vous avez droit pour un salarié (à l’exception des Entreprises de Travail Temporaire et des salariés des transports routiers soumis à un horaire d’équivalence). Veuillez noter que ce calcul ne prend pas en compte les règles de calcul de la réduction générale en cas d’application de la déduction forfaitaire spécifique, ni les taux et/ou répartitions spécifiques de la cotisation de retraite complémentaire appliqués dans certaines entreprises.

Cliquez ici si vous souhaitez effectuer le calcul pour l’année précédente.

Exemple détaillée de calcul de la réduction sur les bas salaires

Contexte : Prenons comme exemple une entreprise avec un effectif de 25 salariés, où le coefficient utilisé pour le calcul des réductions est de 0,2849. L’un des salariés est en arrêt maladie, et nous étudierons l’impact financier de cette situation en examinant les divers éléments de sa rémunération.

1. Salaire de base et retenue pour absence

Le salarié en question perçoit un salaire de base mensuel de 1 700,00 €. En raison de son absence pour maladie, une retenue est appliquée sur son salaire.

Calcul de la retenue : (Salaire de base / Salaire minimum horaire) x Nombre d’heures d’absence = (1 700,00 € / 11,52 €) x (35 heures / 151,67 heures) x 14 = 700,10 €

2. Complément employeur

L’employeur accorde un complément légal équivalent à 90% du salaire, avec une période de carence de 7 jours calendaires. Le calcul du complément employeur se fait comme suit :

Complément employeur = (Salaire de base / Salaire minimum horaire) x Taux du complément x Nombre de jours calendaires de complément = (1 700,00 € / 11,52 €) x 90% x 7 = 328,39 €

3. Indemnités journalières de la sécurité sociale (IJSS)

Les IJSS sont calculées en fonction du salaire brut précédent du salarié et du Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale (PMSS). Dans cet exemple, le PMSS est de 3 666,00 €. Le montant brut des IJSS est calculé comme suit :

IJSS brute = (Salaire de base x 50%) / PMSS = (1 700,00 € x 50%) / 3 666,00 € = 23,23 €

Pour déterminer le montant des IJSS à déduire du complément employeur, nous multiplions les IJSS brutes par le nombre de jours calendaires correspondant à la période de complément :

Déduction IJSS = IJSS brute x Nombre de jours calendaires de la période de complément = 23,23 € x 7 = 162,61 €

4. Salaire brut final

En prenant en compte tous les éléments mentionnés précédemment, nous pouvons calculer le salaire brut final du salarié :

Salaire brut = Salaire de base – Retenue pour absence + Complément employeur – Déduction IJSS = 1 700,00 € – 700,10 € + 328,39 € – 162,61 € = 1 165,68 €

5. Réduction Fillon et SMIC correspondant

Le SMIC horaire en vigueur est de 11,52 €. Pour calculer le SMIC correspondant, nous utilisons le salaire brut maintenu pendant l’arrêt maladie et le salaire brut qui aurait été perçu en l’absence de l’arrêt :

SMIC correspondant = SMIC mensuel correspondant au salarié x (Salaire brut maintenu pendant l’arrêt maladie / Salaire brut sans absence) = 1 480,30 € x (1 165,68 € / 1 700,00 €) = 1 015,98 €

Le coefficient Fillon, utilisé pour calculer la réduction Fillon, est déterminé en fonction du SMIC correspondant et du salaire brut. Dans cet exemple, le coefficient Fillon est de 0,2849. Par conséquent, la réduction Fillon pour ce salarié s’élève à :

Réduction Fillon = Coefficient Fillon x Salaire brut = 0,2849 x 1 165,68 € = 332,39 €

À travers cet exemple détaillé, nous avons pu examiner en profondeur les réductions sur les bas salaires en cas de maladie. Pour ce salarié, l’absence pour maladie a entraîné une retenue de 700,10 € sur son salaire de base de 1 700,00 €. Malgré le complément employeur de 328,39 €, la déduction des IJSS de 162,61 € et la réduction Fillon de 332,39 €, son salaire brut final s’élève à 1 165,68 €.

Il est crucial pour les employés et les employeurs de comprendre l’impact financier des absences pour maladie et des réductions qui en découlent. En connaissant ces éléments, il est possible de mieux anticiper et de gérer les conséquences financières liées à la maladie au sein de l’entreprise.

Veuillez noter que les montants et les calculs mentionnés dans cet article sont basés sur l’exemple spécifique fourni et peuvent varier en fonction des circonstances individuelles et des réglementations en vigueur. Il est donc recommandé de consulter les lois en vigueur et de demander des conseils professionnels pour obtenir une évaluation précise de chaque situation.