Calcul et Majoration des Heures de Nuit : Repos compensateur et prime de nuit

Calculer la majoration de travail de nuit : Dans le monde complexe de la comptabilité et des fiches de paie, il est essentiel de comprendre en détail le calcul et la majoration des heures de nuit. Cet article vise à vous permettre d’optimiser votre fiche de paie au maximum. Dès que possible, on mettra à disposition un modèle de fiche de paie avec les heures de travail de nuit.

Comprendre la notion « les Heures de Nuit » :

Qu’est-ce qu’une Heure de Nuit ?

Une heure de nuit est définie comme une heure de travail effectuée entre 21 h et 6 h ou 7 h au plus tard. Ces heures sont considérées comme des heures de travail nocturne en raison de leur emplacement dans la plage horaire nocturne.

Pourquoi les Heures de Nuit Sont-elles Spéciales ?

Les heures de nuit sont généralement considérées comme plus exigeantes et fatigantes que les heures de jour en raison du rythme circadien du corps humain. Par conséquent, elles sont soumises à des règles spéciales et sont sujettes à une majoration de salaire. Elles sont récompensées avec une prime de nuit, une majoration ou un repos compensateur

Calcul des Heures de Nuit

Comment Calculer les Heures de Nuit ?

Le calcul des heures de nuit est essentiel pour déterminer la majoration de salaire à laquelle un employé a droit. Voici comment procéder :

1. Déterminer les Heures de Nuit Travaillées : Identifiez les heures travaillées entre 21 h et 6 h.
2. Calcul du Nombre d’Heures de Nuit : Comptez le nombre d’heures travaillées pendant cette période.
3. Appliquer la Majoration de Salaire : Les heures de travail entre 21h et 22h, ainsi qu’entre 5h et 6h du matin, sont majorées de 10%. Pour les heures de travail entre 22h et 5h du matin, les majorations dépendent de la régularité et de la planification préalable du travail de nuit :
   • Si le travail de nuit est habituel ou occasionnel mais planifié à l’avance, une majoration de 30% s’applique.
   • Si le travail de nuit est occasionnel et demandé au salarié le jour même, une majoration de 60% est prévue.

Est ce qu’il y a une différence entre le smic normal et le smic de nuit ? Combien est le Smic de nuit en 2023 ?

En 2023, le salaire minimum interprofessionnel de croissance (SMIC) en France est le même, que ce soit pour les heures de jour ou de nuit. Le montant du SMIC est fixé par décret et est applicable de manière uniforme à toutes les heures travaillées. Les travailleurs percevront donc le même taux horaire, quelle que soit l’heure à laquelle ils travaillent. Les taux exacts peuvent varier légèrement en fonction des accords sectoriels ou des conventions collectives, mais en général, le SMIC est le même pour toutes les heures de travail en 2023.

Exemple de Calcul pour un employé qui travaille de 22h à 4h avec une majoration de 30%:

Supposons qu’un employé ait travaillé de 22 h à 4 h, soit 6 heures de nuit. Si le taux de majoration est de 30 %, alors ces 6 heures seront majorées de 30 % sur la fiche de paie.

Un autre exemple de calcul des heures de nuit :

Un employé travaille 35 heures par semaine, du lundi au vendredi. Sur cette période, il travaille 4 heures chaque jour, de 21 heures à 1 heure du matin.

En cours de semaine, il effectue 5 heures supplémentaires, prolongeant son horaire habituel jusqu’à 2 heures du matin.

Étant donné que ces heures supplémentaires dépassent la période de travail nocturne habituelle, l’employé est qualifié de travailleur de nuit. Ainsi, il cumule 25 heures de travail de nuit, dont 5 heures sont considérées comme des heures supplémentaires.

Majoration des Heures de Nuit

Pourquoi une Majoration de Salaire ?

La majoration des heures de nuit vise à compenser les désagréments associés au travail de nuit, tels que la fatigue accrue et le dérèglement du rythme circadien. Elle encourage également les employeurs à mettre en place des horaires plus adaptés pour les employés.

Le salaire horaire brut du salarié est de 11,52€. Au cours du mois d’avril, il effectue 16 heures supplémentaires, réparties sur 4 jours, de 21 heures à 1 heure du matin.

EXEMLPE de calcul mis à jour pour le taux SMIC horaire des heures supplémentaires majorées : calcul des majorations se déroule comme suit :

• 4 heures sont d’abord majorées de 25% en raison de l’horaire entre 21h et 22h, puis de 5% supplémentaires, soit une majoration totale de 30%.
• 12 heures sont majorées de 25% en raison de l’horaire entre 22h et 1h du matin, puis de 20% supplémentaires, soit une majoration totale de 45%.

Le calcul du taux horaire des heures supplémentaires majorées est effectué comme suit :

[((1 834,08 / 151,67 x 0,3 x 4) + (1 834,08 / 151,67 x 0,45 x 12) + 1 834,08)] / (151,67 x 1,3) = 15,291€.

Ainsi, le taux horaire des heures supplémentaires majorées pour ce salarié, avec un salaire horaire de 11,52€, est de 15,291€.

LE REPOS COMPENSATEUR

Article 7

En vigueur étendu

Contreparties spécifiques au profit du travailleur de nuit

7.1.   Repos compensateur

Les travailleurs de nuit bénéficient à titre de contrepartie pour chaque semaine au cours de laquelle ils travaillent entre 21 heures et 6 heures d’un repos compensateur d’une durée de 20 minutes par rapport à l’horaire collectif de référence des salariés travaillant en semaine selon un horaire de jour. Ce repos compensateur est majoré de 20 % pour ces travailleurs de nuit, lorsqu’ils sont âgés de 57 ans et plus. (1)

Ce repos compensateur peut être attribué dans le cadre d’une période de 12 mois sous forme d’un repos forfaitaire équivalent à 2 postes de travail, (8 heures par poste) pour les travailleurs de nuit. Salarié et employeur fixent chacun la date d’attribution d’un repos. La journée programmée par l’entreprise ou à l’initiative du salarié devra être fixée au moins à 15 jours à l’avance. (1)

Les travailleurs de nuit occupant un poste de nuit d’une façon continue bénéficient à titre de contrepartie pour chaque semaine au cours de laquelle ils travaillent entre 21 heures et 6 heures d’un repos compensateur d’une durée de 30 minutes par rapport à l’horaire collectif de référence des salariés travaillant en semaine selon un horaire de jour. Ce repos compensateur est majoré de 20 % ces travailleurs de nuit, lorsqu’ils sont âgés de 57 ans et plus.

Ce repos compensateur peut être attribué dans le cadre d’une période de 12 mois sous forme d’un repos forfaitaire équivalent à 3 postes de travail, (8 heures par poste) pour les travailleurs de nuit définis dans l’alinéa précédent. Le salarié fixe une date d’attribution d’un repos et l’employeur en fixe deux.

Les journées programmées par l’entreprise ou à l’initiative du salarié devront être fixées au moins 15 jours à l’avance.

7.2.   Contreparties sous forme de rémunération

Pour chaque poste de nuit, les heures de travail réellement effectuées par un travailleur de nuit au cours de la plage horaire comprise entre 21 heures et 6 heures ouvrent droit à une majoration égale à 15 % du salaire effectif.

Le travailleur de nuit suivant une formation réglementaire bénéficie du maintien de sa rémunération majorée.

(1) Alinéas 1 et 2 étendus sous réserve que la notion d’occupation d’un poste en continu soit entendue comme faisant référence à l’organisation du travail prévue aux articles L. 3132-14 et suivants du code du travail. (Arrêté du 30 juin 2022 – art. 1) SOURCE : https://www.legifrance.gouv.fr .

Pour plus d’information : https://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/temps-de-travail/article/le-travail-de-nuit